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Dernière mise à jour : Mai 2026

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cursegroup.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : CurseGroup — 87931349200016 — 202 Chemin de la Mare Tantet, 14130 Saint-Hymer
Créateur : Clément Rousseau
Responsable publication : Clément Rousseau — clement.rousseau@cursegroup.com
Webmaster : Clément Rousseau — clement.rousseau@cursegroup.com
Hébergeur du site : OVH — 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

2. Conditions générales d'utilisation

L'utilisation du site www.cursegroup.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées à tout moment.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut être décidée par CurseGroup, qui s'efforcera de communiquer préalablement les dates et heures de l'intervention.

3. Description des services

Le site www.cursegroup.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

CurseGroup s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour.

4. Limitations techniques

Le site utilise les technologies JavaScript, PHP, MySQL, WebSocket et API REST.

L'utilisateur s'engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.

5. Propriété intellectuelle

CurseGroup est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site.

Toute reproduction, représentation, modification ou publication sans autorisation écrite préalable de CurseGroup est interdite.

6. Limitations de responsabilité

CurseGroup ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

Des espaces interactifs (contact) sont à la disposition des utilisateurs. CurseGroup se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire à la législation applicable en France.

7. Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.

Pour exercer ce droit : CurseGroup — 202 Chemin de la Mare Tantet, 14130 Saint-Hymer — contact@cursegroup.com

8. Cookies et liens hypertextes

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9. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

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